Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
France Métropolitaine / DOM et International
DERMOTECHNIC SAS
Capital: 7500€ RCS NICE 480 885 128 000 37 TVA FR 04 48 08 85128 Code APE 4618Z
Siège Social : 168 AVENUE SAINT LAMBERT – 06100 NICE – FRANCE
Email : dermotechnicAROBASEoutlook.com
1- Acceptation et application des conditions
L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées ici et déclare les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissant les relations contractuelles entre la société DERMOTECHNIC SAS et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes les autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Le vendeur est défini ci-dessous comme étant la société DERMOTECHNIC SAS via notre site e-commerce dont le siège social se trouve 168 avenue Saint Lambert, 06100 Nice inscrite au Registre du Commerce et des sociétés de Nice sous le numéro de Siren 480 885 128 et l’acheteur est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire et acceptant les présentes conditions de vente. L’acheteur reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c’est à dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant d’avoir passé la commande.
2 – Prix
La société DERMOTECHNIC SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité). Les produits demeurent la propriété de la société DERMOTECHNIC SAS jusqu’au complet paiement du prix.
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros. Les prix indiqués sur les fiches produit sont exprimés toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE mais ne comprennent pas les frais de transport. Lors d’une commande par internet, le prix total indiqué dans la confirmation de commande comprend le prix des produits, ainsi que les frais de transport.
* Les Codes de Réduction ne peuvent faire l’objet de transaction de quelques sortes que ce soient (échange, cession, transmission etc..) contre une valeur monétaire en dehors du site.
* Les Codes de Réduction ne peuvent s’appliquer sur les produits soldés.
* Les Codes de Réduction ne peuvent pas se cumuler.
* L’envoi d’une commande à une autre adresse que celle de la création de compte ne sera pas possible.
Tout abus conduira à une suspension de cette offre : Les motifs de votre suspension vous seront bien-sûr communiqués par mail.
3 – Commande
Sur le site Internet www.minibeautystore.com
Les systèmes d’enregistrement automatique communiqués par internet ainsi que les bons de commande envoyés par le client par courrier sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. En cas de commande par internet, la société DERMOTECHNIC SAS confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. DERMOTECHNIC SAS se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les photos des produits vendus sur le site ne sont pas contractuelles.
4 – Disponibilité
En cas d’indisponibilité temporaire, DERMOTECHNIC SAS se réserve une durée d’une semaine supplémentaire pour le traitement de la commande. En cas d’indisponibilité définitive de produit après passation de sa commande, l’acheteur sera informé par e-mail ou par téléphone des articles en rupture. L’acheteur aura alors une semaine ouvrée (hors week-end et jours fériés) pour demander l’annulation ou l’échange de sa commande en contactant notre service client via le formulaire de Contact.
Passé ce délai et si aucune demande n’était constatée de sa part, la commande sera alors envoyée avec les articles disponibles et seuls ces articles seront facturés.
5 – Livraison & transport
Les produits seront envoyés à l’adresse de livraison que l’acheteur a indiquée au cours du processus de commande. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. La participation aux frais de port s’entend TTC. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Dès qu’il sera pris en charge par la Poste, votre colis vous sera livré et déposé dans votre boîte aux lettres. Dans le cas ou votre boîte aux lettres ne respecte pas la norme du 12/07/1979 Type NF D 27404 et de ce fait ne peut accueillir des paquets, la Poste doit normalement vous laisser un avis de passage et vous permettre de récupérer votre colis au bureau de poste le plus plus proche de votre domicile pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours.
Attention cet avis peut s’être glissé dans vos publicités aussi n’hésitez pas à vous rendre à votre bureau de Poste avec votre numéro de colissimo qui vous a été envoyé par email le jour de l’expédition de votre commande pour récupérer votre colis.
Les livraisons peuvent parfois s’effectuer par l’intermédiaire de transporteur comme UPS ou DHL, lorsque que l’envoi par La Poste est rendu impossible.
Compte tenu de la forte demande de nos appareils, les délais de livraison sont estimés à environ 15/20 jours voire davantage après réception du paiement complet de votre commande et ne tiennent pas compte du temps de la préparation qui varie de 1 à 3 jours ouvrés. Les commandes enregistrées après 13H00 seront traitées le lendemain ou le lundi suivant pour tout passage de commande durant le weekend.
Aucune réclamation concernant la non réception d’un colis ne sera acceptée par nos services au-delà d’un mois après expédition. Attention, aucune contestation de livraison en retard concernant un colis ne donnera lieu à une indemnisation de DERMOTECHNIC SAS.
Passé un délai de 30 jours, à compter de la date d’expédition de votre commande, aucune réclamation ne sera acceptée.
Colis détérioré
Si votre colis vous est remis directement dans votre boite aux lettres ou par votre facteur et est malheureusement abîmé: Il faut impérativement vous rendre dans votre bureau de poste afin de leur demander un constat de détérioration sans l’ouvrir. Si celui-ci n’est pas demandé le jour même de votre livraison, la poste refusera de vous le transmettre et donc nos services ne pourront accéder à aucune demande d’indemnisation. Si votre colis vous est livré par transporteur, vous êtes tenu de vérifier l’état du colis avant de l’accepter et de signer le bon de livraison et de signaler toute anomalie sur ce bon de livraison avant signature.
Les retours sous le motif NPAI
Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N’habite Pas à l’Adresse Indiquée.
Traitement d’un retour NPAI
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un avoir (total de la commande, frais de port déduits pour les pays ne bénéficiant pas de la prise en charge : « France et Europe ») sera crédité sur votre compte dans les 48h suivant la réception de votre colis par DERMOTECHNIC SAS Vous pourrez ensuite repasser votre commande.
Les retours sous le motif ‘non réclamé’
Ce sont les colis qui n’ont pas été réclamés par les clients au bureau de Poste dans les délais impartis. (15 jours).
Traitement d’un retour sous le motif ‘non réclamé’
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un avoir (total de la commande, frais de port déduits) sera crédité sur votre compte dans les 48h suivant la réception de votre colis. Vous pourrez ensuite repasser votre commande.
Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiquée dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête de la Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête.
Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas).
Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais.
Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.
Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix.
Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
6 – Garantie et Service Après Vente
DERMOTECHNIC est tenu de la garantie légale de conformité de deux (2) ans mentionnée aux articles L. 217-4 à L. 217-13 du code de la consommation et de la garantie de deux (2) ans relative aux défauts de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil.
7 – Modes de paiement: CB, Virement bancaire , Paypal , Payplug 3/4 x sans frais.
Carte bancaire Carte bleue, Visa, Mastercard, American express, carte bancaire nationale (France), Aurore, Carte VPAY, Cofinoga/privilège, Cofidis 4 étoiles, Discover.
Paypal, Payplug et Oney
Virement bancaire (la commande sera traitée et expédiée à compter de la réception du virement).
Paiement en 3 /4 Oney : le traitement de la commande est effectif dès acceptation de votre dossier et du 1er paiement par CB .
8 – Paiement 100% sécurisé
Notre site www.minibeautystore.com fait l’objet d’un des systèmes de sécurisation les plus performants à l’heure actuelle, le procédé universel de cryptage SSL. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
9 – Remboursement
- a – Tout retour doit faire l’objet d’une demande de retour à partir de la rubrique « contact » du site. L’acheteur dispose d’un délai maximum de 14 jours à compter de la date de livraison de la commande (conformément à la loi Hamon du 19 Septembre 2014) pour retourner tout produit qui ne conviendrait pas, dans son emballage d’origine et non ouvert. (l’appareil doit porté sa bande de sécurité d’origine et ne doit pas être ouvert ou utilisé)
- b – Tout retour doit se faire par envoi suivi recommandé avec signature. Les frais de port retour sont à la charge du client.
- c – DERMOTECHNIC SAS remboursera le produit retourné dans un délai de 3 semaines à compter de la date de réception du produit. Un contrôle de qualité déterminera ou non des frais de remise en état du produit reçu. En cas d’ouverture de l’emballage, un forfait de 60 € pour reconditionnement et désinfection sera systématiquement facturé pour tous les appareils esthétiques des soins domestiques visage & corps.
- d- En cas d’échange d’appareil suite à une panne, les frais de port d’envoi du nouveau produit seront à la charge de DERMOTECHNIC SAS.
RAPPEL : les appareils d’hygiène esthétique de soins à domicile tels que le mini LIFT, mini SCULPT, mini DEPIL et autres ne peuvent être ni repris ni échangés si l’appareil a été utilisé. La bande de sécurité ne doit sous aucun prétexte être enlevée, recollée ou détériorée. Les appareils présentant un défaut de fonctionnement feront l’objet d’un échange standard.
De plus, nous ne pourrons reprendre :
- les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, ouverts ou salis et non remis dans leur emballage d’origine.
- aucun article ou produit ne sera ni repris ni échangé ni remboursé pour cause d’allergie.
- les articles ou produits pour lesquels aucun élément joint ne permet d’identifier l’expéditeur (ni commande, nom, prénom, adresse, ni de téléphone), éléments qui seront à écrire sur papier libre en accompagnement du ou des produits retournés… Les frais de retour seront à la charge de l’expéditeur. Le retour des produits donnera lieu à un avoir, égal au prix d’achat du ou des produit(s) achetés. L’avoir ne comprend donc pas les frais éventuels de livraison et/ou de paquet cadeau.
Dès le traitement de votre retour, nous vous confirmerons par courriel afin de vous informer du montant de votre avoir.
Passé un délai de 30 jours, à compter de la date d’expédition de votre commande, aucune réclamation ne sera acceptée.
10 – Droit applicable des litiges
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. Le présent contrat est soumis à la loi Française.
La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige le tribunal de Nice est seul compétent.
DERMOTECHNIC SAS ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
La responsabilité DERMOTECHNIC SAS sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Dans tous les cas la société DERMOTECHNIC SAS ne pourra être tenue pour responsable pour non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, sa responsabilité est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
11 – Informations nominatives
DERMOTECHNIC SAS s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les acheteurs et les visiteurs sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de la commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / e-mails d’information.
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour cela il suffit d’en faire la demande par e-mail ou par courrier en indiquant l’adresse e-mail, nom, prénom et adresse.
12 – Protection des données personnelles
DERMOTECHNIC SAS applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site Internet.
a) Transmission des données personnelles à des tiers
Les Données Personnelles recueillies sur notre site ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
b) Droit d’accès et de rectification des données transmises
Comme prévu par l’article 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pourrez l’exercer en nous contactant :
DERMOTECHNIC SAS – 168 Avenue Saint Lambert 06100 Nice par email via le formulaire de contact.
c) Déclaration à la CNIL: la collecte et le traitement automatisé d’informations personnelles et nominatives et les destinataires de ces informations ont été définis, déclarés et autorisés par la CNIL sous le numéro 1872283.
Au-delà des obligations légales, DERMOTECHNIC SAS s’engage sur les règles déontologiques suivantes :
- Les cookies
Des fichiers de cookies sont inscrits dans la mémoire de votre navigateur. Leur durée de vie est permanente. Ils contiennent un identifiant unique par navigateur. Ils constituent l’historique des visites sur notre site et sur chacune de ses pages. Vous avez toujours la possibilité de paramétrer votre navigateur afin de refuser ces cookies sans altérer pour autant votre navigation sur notre site.
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Dès lors que vous passez une commande sur notre site, vous nous communiquez vos coordonnées e-mail qui sont utilisées pour le suivi de votre commande.
Rétractation possible :
Conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la consommation, en cas de vente à distance, le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter de la réception de sa commande, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Vous devez retourner le produit/ou l’article scellé, non ouvert et non utilisé dans son emballage d’origine au vendeur au plus tard dans les 14 jours suivant l’envoi par email de votre rétractation.
Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur. Seuls les articles ou produits retournées dans les délais et en parfait état pourront être remboursées. Tout produit retourné ouvert, utilisé ou notamment incomplet, ou endommagé ne fera l’objet d’aucune reprise ni d’aucun remboursement.
Les articles et produits devront être retournés à l’adresse suivante :
DERMOTECHNIC SAS – 2 rue des Lilas – 06100 Nice – France
Tout retour effectué conformément aux conditions du présent article donnera lieu à un remboursement de la totalité des sommes versées déduction faite des frais de retour au plus tard dans les 30 jours à compter de la réception des articles et des produits reçus en parfait état.
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DERMOTECHNIC SAS a découvert que des revendeurs non agréés revendaient des contrefaçons de ses articles/produits à des clients sans méfiance. Ces produits de contrefaçon ne sont pas certifiés CE et peuvent être extrêmement dangereux.
DERMOTECHNIC SAS n’assume aucune responsabilité à l’égard de ces produits et ne garantit aucun appareil de contrefaçon.
Étant donné la difficulté de distinguer les produits originaux des produits contrefaits, nous vous recommandons d’acheter vos produits uniquement auprès d’un revendeur agréé par la société DERMOTECHNIC SAS.
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- Par courrier : DERMOTECHNIC SAS – Service Clients – 168 avenue Saint Lambert – 06100 Nice- France
Version mise à jour le 08/01/2023
